COMMUNE DE CHAMPOLY
Convention de LOCATION du Barnum communal
Entre
la commune de CHAMPOLY (Loire) représentée par son Maire, Monsieur Daniel PEROTTI,
et
Mr ou Mme…………………………………………………………………………………
représentant l’association : …………………………………………………………..
demeurant à ………………………………………………………………………………
Tél. : ……………………………………
CONDITIONS DE LOCATION
Le montage et le démontage du barnum communal devra être effectué obligatoirement :
- en présence de l’employé municipal de Champoly
- avec l’aide de 4 personnes
En cas de détériorations causées au barnum, le signataire de la présente convention sera tenu pécuniairement responsable.
Les réparations éventuelles ou le remplacement du matériel seront confiés par la commune à qui bon lui semblera, le receveur municipal de ST GERMAIN LAVAL, sera chargé d’en obtenir le remboursement auprès du signataire de la présente convention.
Le signataire de la présente prendra rendez-vous une dizaine de jours avant le montage avec Mr Philippe CHAUX employé communal au 04.77.65.12.61.
Tarifs :
| Particulier extérieur à la commune
Particulier habitant la commune Associations hors canton de Saint Just en Chevalet Associations du canton de Saint Just en Chevalet Associations communales Municipalités du canton de Saint Just en Chevalet |
120 €
80 € 120 € 100 € Gratuit Gratuit |
Paiement :
Paiement lors de la mise en place, par chèque au nom de Monsieur le Receveur de ST GERMAIN LAVAL
Montant : ………………€
Convention Location BarnumFait à CHAMPOLY, le
Le Preneur, Le Maire,
représenté par Dominique MOUSSÉ,
Secrétaire de Mairie
Responsable Location barnum
